RAG conforme RGPD : la checklist 2026
Pour un RAG conforme RGPD, vérifiez dix points : hébergement UE, aucune utilisation de vos données pour l'entraînement, IA gérée par la plateforme avec crédits inclus (SaaS) ou BYOK pour licences Agence/ESN/Dédié, DPA, journal d'audit, droit à l'effacement, chiffrement, minimisation, contrôle d'accès et sous-traitants UE.
Le RGPD ne parle pas de RAG, mais ses principes s'appliquent dès que vos documents contiennent des données personnelles. Voici la checklist concrète pour choisir ou configurer une plateforme RAG conforme, et où IgnitionRAG se situe sur chaque point.
Le point d'architecture qui compte le plus
La résidence des données. Un hébergement en France (ou en UE) réduit l'exposition au Cloud Act américain. En SaaS Solo/Team, l'IA est gérée par la plateforme avec crédits inclus (les appels modèles passent par l'infrastructure de la plateforme). Le BYOK, réservé aux licences Agence/ESN/Dédié, évite le transit par les comptes de la plateforme : vos appels LLM utilisent vos propres clés.
Les 10 points à vérifier
- ✓Hébergement de l'indexation en France ou en UE.
- ✓Aucune utilisation de vos données pour entraîner des modèles.
- ✓IA gérée par la plateforme avec crédits inclus (SaaS). Le BYOK, réservé aux licences Agence/ESN/Dédié, évite le transit par les comptes de la plateforme.
- ✓DPA (Data Processing Agreement) disponible.
- ✓Journal d'audit des accès et des récupérations.
- ✓Droit à l'effacement effectif sur les documents indexés.
- ✓Chiffrement des données au repos et en transit.
- ✓Minimisation : n'indexer que les documents nécessaires.
- ✓Contrôle d'accès par tenant / par rôle.
- ✓Sous-traitants et stockage objet localisés en UE.
Questions fréquentes
Un RAG hébergé en France est-il automatiquement conforme RGPD ?
L'hébergement UE est nécessaire mais pas suffisant. Il faut aussi un DPA, le droit à l'effacement, un journal d'audit, le chiffrement et une gestion des accès. IgnitionRAG couvre ces points et propose un déploiement dédié ou on-premise pour les exigences les plus strictes.
Le BYOK (disponible pour licences Agence/ESN/Dédié) change-t-il quelque chose pour le RGPD ?
Oui. Avec BYOK (licences Agence/ESN/Dédié), vos appels LLM utilisent vos propres clés et vos données ne transitent pas par les comptes de la plateforme. Vous gardez la maîtrise du fournisseur de modèle et de la localisation des traitements. Pour le SaaS Solo/Team, l'IA est gérée par la plateforme avec crédits inclus.
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